Mentions Légales
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site est Quartier Général.
Responsable de publication : Sylvie Vaulet
Raison sociale : Quartier Général, SARL
71 Rue de la Fontaine au Roi – 75011 Paris
Siret: 433 505 880 000 16
Hébergeur: 1and1
Conception graphique : Sophie Lebas de Lachesnay
Moteur: wordpress.org
Copyright: Quartier Général – Tous droits réservés.
Site Quartier Général
Les informations fournies sur le site quartier-general.com sont uniquement destinées à donner un aperçu général des produits et services de Quartier Général, sans prétendre à l’exhaustivité. Avant de vous baser sur les informations fournies sur ce site, vous devez les vérifier et/ou les compléter auprès de Quartier Général. Quartier Général ne pourra être tenu pour responsable de quelque manière que ce soit des conséquences directes ou indirectes engendrées par des pertes, des retards liés à l’utilisation du présent site Web ou à l’impossibilité de l’utiliser. Sur son site, Quartier Général propose des liens vers d’autres sites. Quartier Général n’exerce aucun contrôle sur les sites Web autre que le sien et n’assume aucune responsabilité concernant ces sites ou leurs contenus.
Copyright Quartier Général – Tous droits réservés.
Le site Web à l’adresse www.quartier-general.com appartient à Quartier Général, qui en assure l’exploitation. Le contenu du site, notamment les sons, les textes, les images et leur disposition, est protégé par le droit d’auteur de Quartier Général, Copyright ©2016, Quartier Général. Tous droits réservés. Les photos sont également protégées par le droit d’auteur de Quartier Général, Copyright ©2016, tous droits réservés. L’accès au site et son utilisation sont assujettis aux modalités indiquées ci-après et à toutes les lois applicables. En accédant au site et en le parcourant, vous acceptez sans aucune réserve l’intégralité des modalités décrites ci-après.
1. Utilisation du site
Le contenu du site, notamment les textes et les images ainsi que son design, sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être utilisé que conformément aux présentes modalités à moins d’avoir obtenu l’autorisation expresse écrite de Quartier Général. Toutes reproductions même partielles sans accord de la rédaction fera l’objet de poursuites judiciaires.
2. Responsabilités et garanties
Quartier Général ne garantit aucunement l’exactitude du contenu du site et décline toute responsabilité quant aux erreurs et aux omissions qui pourraient survenir. Toutes les informations contenues dans ce site le sont à titre indicatif et ne sont assorties d’aucune garantie.
Quartier Général produit tous les efforts raisonnables pour que le contenu du site soit exact et se réserve le droit d’y apporter des modifications de toute nature à son gré, et ce, en tout temps et sans préavis.
Quartier Général n’assume aucune responsabilité pour les éventuels dommages particuliers, accessoires ou indirects, résultant de l’usage ou de l’accès à ce site ou à d’autres sites qui lui sont liés y compris dans les cas où Quartier Général aura été informée d’éventuels dommages.
3. Liens
Les liens contenus dans le site peuvent donner accès à des sites gérés par des personnes morales ou physiques disjointes de la responsabilité de Quartier Général. Ne contrôlant ni l’activité ni le contenu de ces sites, Quartier Général ne garantit aucunement l’exactitude, l’actualité, l’opportunité ni aucune autre caractéristique des renseignements accessibles via ces liens.
4. Données nominatives transmises par l’utilisateur
Lorsque vous visitez ce site, Quartier Général peut recueillir des données nominatives vous concernant lorsque vous vous inscrivez à la newsletter.
En communiquant vos données via ce site, vous acceptez implicitement qu’elles puissent être utilisées, traitées et transférées au sein de la structure de Quartier Général. Vos données seront gérées par notre administrateur web.
Conformément à la loi informatique et libertés, vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification et ainsi accéder à vos données nominatives, les rectifier ou les faire supprimer.
5. Modification des modalités d’utilisation de ce site
Quartier Général se réserve le droit de modifier les présentes modalités dans le cadre de l’actualisation du contenu du site. Les modalités les plus à jour étant celles qui s’appliquent en tout temps, nous vous demandons de rester au fait des modifications dont elle fait l’objet.
6. Loi applicable, tribunal compétent
Toute difficulté, réclamation ou litige, provenant ou lié(e) aux présentes mentions sera régi(e) par la loi française. Le Tribunal de Paris sera seul compétent.